Miss Granny Licence d'utilisation commerciale permanente Réf.: MG-26

Licence individuelle d'utilisation commerciale permanente « Miss Granny »

Vous achetez ici une licence individuelle permanente pour un usage commercial, valable pour un patron de couture acheté de votre choix. Cette licence vous accorde le droit d'utiliser, à des fins commerciales, les produits que vous réalisez à partir de ce patron.

• La licence est valable pour une durée illimitée.
• Elle n'est valable qu'après validation du patron sélectionné  !!!
• Elle est personnelle et non transmissible.
• Elle devient automatiquement caduque en cas de cessation d’activité, de changement de titulaire ou de décès.
• La licence est valable pour un seul patron de votre choix.
• Elle vous autorise à vendre une quantité limitée de produits finis réalisés à partir de ce patron.