de Daniela
Licence individuelle d'utilisation commerciale permanente « Miss Granny »
Vous achetez ici une licence individuelle permanente pour un usage commercial, valable pour un patron de couture acheté de votre choix. Cette licence vous accorde le droit d'utiliser, à des fins commerciales, les produits que vous réalisez à partir de ce patron.
- La licence est valable pour une durée illimitée.
- Elle n'est valable qu'après validation du patron sélectionné !!!
- Elle est personnelle et non transmissible.
- Elle devient automatiquement caduque en cas de cessation d’activité, de changement de titulaire ou de décès.
- La licence est valable pour un seul patron de votre choix.
- Elle vous autorise à vendre une quantité limitée de produits finis réalisés à partir de ce patron.
